Mentions légales

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D’UTILISATION SUIVANTES AVANT DE CONSULTER CE SITE.
EN ENTRANT SUR CE SITE, VOUS SIGNIFIEZ QUE VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION.
SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER CE SITE.

La consultation du site http://www.jbg.fr suppose l’acceptation sans réserves des présentes conditions d’utilisation. Les termes « le site » ou « les sites » désignent ci-après le site Internet de la société JBG Consultants, située à Rennes.

IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR
Directeur de publication : JBG Consultants
10, rue Alain Gerbault, 35000 RENNES
Tél : (+33) 2 99 23 46 84
Email : contact@jbg.fr

CONCEPTION CREATION DU SITE et DEVELOPPEMENT
La conception éditoriale, graphique et ergonomique du site a été effectuée par L’agence Quinzemille – 6 rue des Trente, 35000 RENNES
Tél : (+33) 2 99 85 96 48
Site : http://www.quinze-mille.com

HEBERGEMENT DU SITE
Le serveur de ce site est hébergé par la Société 1&1 Internet SARL FRANCE, 7, place de la Gare – 57200 SARREGUEMINES
site : https://www.1and1.fr/

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT
Les textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, bases de données, clips vidéo ou sonores, figurant sur ce site sont la propriété exclusive de JBG Consultants. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et copyright.

Les photographies proviennent :

Banques d’Images gérées par l’Agence : Getty Images.
La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé.

L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de de JBG Consultants.

Est interdite la présentation d’une des page du site jbg.fr dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing). Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site jbg.fr dans une page web n’appartenant pas au site (in line linking).
Un accord préalable de la société JBG Consultants est requis pour la mise en place de liens hyper textes vers toute autre page que la page d’accueil du site jbg.fr (Deep Linking). Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique à contact@jbg.fr

Toute utilisation des éléments du présent site fera l’objet de poursuite judiciaires, en France, comme à l’étranger.
Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
« Toute extraction et/ou reproduction d’une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de la société JBG Consultants.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Toutefois, l’extraction et la reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée pour un usage exclusivement interne, pour les seuls besoins propres de l’utilisateur et à la condition de mentionner de façon claire et précise la source (exemple : « ce document provient du site Internet de la société JBG Consultants : jbg.fr il a été extrait de ce site le ………. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités »).

DONNÉES PERSONNELLES
Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 Août 2004, dite « Informatique et libertés » ; il a été déclaré auprès de la commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro d’enregistrement 1162862. jbg.fr Dossier n° 1166439 déclaré par JBG Consultants. Droit d’accès auprès de JBG Consultants, 10 rue Alain Gerbault – 35000 RENNES, Conformément la loi du 6 Août 2004 dite « Informatique et libertés » , vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant. Contactez-nous à l’adresse suivante : JBG Consultants, 10 rue Alain Gerbault – 35000 RENNES – FRANCE, en joignant à votre courrier une copie de votre carte d’identité ou de votre passeport.

DESTINATION DES INFORMATIONS RECUEILLIES
Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d’accès et de rectification s’exercent auprès d’Exercice Droit d’opposition (Opt-out) Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection par la société JBG Consultants, faites le nous savoir à contacts@jbg.fr en indiquant bien les données concernées.

RESPONSABILITÉ
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

MISE A JOUR DES MENTIONS LEGALES
La société JBG Consultants se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. La société JBG Consultants invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.

LIENS VERS D’AUTRES SITES
Nous vous proposons des liens vers des sites web dont la société JBG Consultants a effectué, dans le cadre de son activité, des interventions ou une prestation quelle qu’elle soit. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site (jbg.fr) sans autorisation expresse et préalable de la société JBG Consultants.